Règlement

CYCLO CLUB DE PLOMEUR
REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement est disponible sur le site web du Cyclo Club de Plomeur, dénommé ci-dessous CCP, et sera remis lors du paiement de la cotisation au CCP aux membres qui en font la demande.

ART.1 - Fonctionnement du CCP:
11 – Le Comité Directeur dénommé ci-dessous CD met un point d’honneur à communiquer toutes les informations utiles au bon fonctionnement du CCP (calendrier – licences – organisations du CCP et externes, etc. …).
12 – Le CD se réunit et prend les décisions utiles au fonctionnement du CCP et des organisations envisagées.

ART. 2 - Licenciés et adhérents au CCP:
21 – Pour être licenciés au CCP, les personnes paient une licence auprès de la FFCT et la cotisation au CCP.
22 – Pour être adhérents au CCP, les personnes sont impérativement licenciés dans un autre club affilié à la FFCT et payé la cotisation au CCP. La photocopie de leur licence doit être jointe à leur demande d’adhésion au CCP.
23 – Les licenciés aux autres fédérations (FFC – FSGT – UFOLEP …) doivent obligatoirement être licenciés à la FFCT et payer la cotisation au CCP pour participer aux sorties organisées par le CCP.
24 – Avant de s’engager dans une demande de licence, un postulant peut effectuer trois sorties avec les cyclos du club et bénéficie ainsi des garanties de la FFCT. Passé ces trois sorties club, il doit déposer sa demande de licence ou s’abstenir de sortir avec le CCP.
25 - La licence comporte l’assurance de la FFCT. Il appartient à chaque membre de choisir une des garanties suivantes «mini braquet», «petit braquet» ou «grand braquet» et de s’acquitter du montant.
26 – Le montant de l'assurance et de la cotisation versé (partie FFCT – partie CCP) reste acquis à ces deux organismes.
27 - En décembre, un ensemble de documents comprenant la demande ou le renouvellement de licence et le « Règlement Intérieur » est remis à toute personne en faisant la demande.

ART. 3 – Les organisations du CCP:
31 – Sorties et parcours: - Les sorties s’effectuent le dimanche matin et le mardi et jeudi matin ou après-midi. - Les horaires sont déterminés par le CD en fonction des saisons.
32 – Les organisations hors FFCT: C’est le cas des cyclo-sportives et autres compétitions organisées par des fédérations différentes de la FFCT. Les licenciés ou adhérents au CCP ne sont pas assurés dans le cadre de leur licence à ces participations. En général, l’organisateur a contracté une assurance pour cette manifestation.

ART. 4 – Les conditions des sorties et la Sécurité:
41 – Les «Capitaines de route» font appliquer le code de la route et le «Règlement Intérieur». Leurs actions et interventions sont plus spécialement destinées à favoriser la pratique du cyclotourisme dans chaque groupe, en parfaite harmonie, convivialité et surtout sécurité.
42 – Pour relayer le slogan de la FFCT:
«la sécurité, la priorité de la FFCT», le Délégué Sécurité Club met tout en œuvre pour qu’il soit appliqué par les membres du CCP.
Cela vise:
- Les comportements et attitudes au sein des groupes;
- Le port du casque est très fortement conseillé et indispensable pour la sécurité de chacun;
- Le respect du code de la route, des règlements fédéraux et départementaux;
- Le respect des consignes et injonctions des «Capitaines de route».

ART. 5 – La procédure disciplinaire:
Tout comportement non conforme aux indications ou prescriptions ci-dessus fera l’objet d’une procédure disciplinaire pouvant conduire jusqu’à l’exclusion du CCP.
La procédure est la suivante:
a) – Un premier avertissement verbal du «Capitaine de route» avec information au Président;
b) – Un deuxième avertissement est formalisé par écrit;
c) – Un nouveau manquement entraîne la convocation devant la «Commission Disciplinaire» présidée par le Président. Cette «Commission Disciplinaire» sera composée du Président, des membres du CD, du «Capitaine de route» concerné et de tout membre dont la présence est jugée nécessaire par le Président.
d) – Le comparant, pourra être accompagné d’un membre du CCP, s'il le désire, expose ses arguments pour permettre à la commission de statuer;
e) – Si l’absence est constatée, une nouvelle convocation est adressée par lettre recommandée avec accusé de réception. Un nouvel état de carence entraîne l’exclusion définitive;
f) – La décision prise par la «Commission Disciplinaire» est signifiée par écrit au comparant. Cette décision sera annoncée par le CD lors de la prochaine réunion de l'AG.

ART. 6 – Modifications du Règlement Intérieur
Le CD peut seul inscrire à l’ordre du jour d’une AG Extraordinaire les modifications aux présents Règlement Intérieur. Le CD doit soumettre à une AG Extraordinaire tout projet de modification au Règlement Intérieur qui serait présenté par les deux tiers au moins de ses membres. Le nouveau texte est distribué sous format papier ou numérique aux membres appelés à délibérer un mois au moins avant l’AG Extraordinaire au cours de laquelle les nouvelles dispositions doivent être discutées. La discussion a lieu en réunissant au moins la moitié des membres. Les modifications au Règlement Intérieur doivent être approuvées à la majorité des deux tiers. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle réunion aura lieu au plus tôt une semaine après la première. Les décisions sont alors prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Le nouveau Règlement Intérieur sera mis sur le site web du CCP.

ART. 7: Adoption du Règlement Intérieur
Le présent Règlement Intérieur a été établi et adopté par l'AG à Plomeur le 19 novembre 2022 

 

                                         Président:                                                                                         Le Secrétaire:
Ri 2022Ri 2022 (250.82 Ko)

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